Rapport Intégré 2021

Rôle et composition de notre Conseil d’administration

Construire une dynamique collective

Rôle et composition de notre Conseil d’administration

Quel rôle le Conseil d’administration joue-t-il ?

Le Conseil d’administration est garant des grandes orientations du Groupe. Il détermine les orientations stratégiques de l’activité de BNP Paribas, sur proposition de la
Direction Générale qui les met en œuvre, et s’attache à promouvoir la création de valeur à long terme, en cohérence avec les enjeux sociaux et environnementaux auxquels
BNP Paribas fait face.

Il détient trois pouvoirs généraux : examiner les choix stratégiques du Groupe ; participer à son bon fonctionnement ; contrôler et surveiller toute opération liée à ses activités. Il est également chargé de la promotion de la RSE, de la supervision de la gestion des risques et veille à la communication aux actionnaires et aux marchés d’une information financière de qualité.

Quelle est sa composition ?

À fin 2021, le Conseil d’administration est composé de 15 administrateurs : 13 d’entre eux sont nommés par les actionnaires, dont un représentant les salariés actionnaires, et deux sont élus par les salariés. La durée des mandats des administrateurs est fixée à trois années.

Quelles sont les missions des comités spécialisés ?

Quatre Comités spécialisés sont constitués au sein du Conseil d’administration. Ils émettent des avis pour faciliter son fonctionnement.

LE COMITÉ DES COMPTES (CdC)

Le CdC est en charge du suivi du processus d’élaboration de l‘information financière, de l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques en matière comptable et financière, du contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés par les Commissaires aux comptes, ainsi que de l’indépendance des Commissaires aux comptes.

  • 6 MEMBRES au 1er janvier 2022

LE COMITÉ DE CONTRÔLE INTERNE, DES RISQUES ET DE LA CONFORMITÉ (CCIRC)

Le CCIRC examine les grandes orientations de la politique de risques du Groupe, y compris en termes d’enjeux environnementaux et sociaux, en s’appuyant sur les mesures de risques de marché, de liquidité et de risque opérationnel en application de la réglementation en vigueur, ainsi que d’éventuelles questions spécifiques liées à ces sujets et à ces méthodes. Ce Comité examine également toute question relative à la politique de conformité relevant, notamment, du risque de réputation ou de l’éthique professionnelle.

  • 5 MEMBRES

LE COMITÉ DE GOUVERNANCE, D’ÉTHIQUE, DES NOMINATIONS ET DE LA RSE (CGEN)

Le CGEN a pour missions :

  • la veille et le suivi de la mise en conformité des principes de gouvernance, en considération des évolutions de la réglementation et des meilleures pratiques de gouvernement d’entreprise ;
  • l’identification, la sélection et la succession des administrateurs et des membres des Comités et des membres de la Direction Générale ;
  • l’évaluation du Conseil d’administration ;
  • l’appréciation de l’indépendance des administrateurs ;
  • le suivi des questions relatives à la RSE.
  • 4 MEMBRES

LE COMITÉ DES RÉMUNÉRATIONS (CR)

Le CR est chargé de l’examen annuel des principes de la politique de rémunération du Groupe, et plus précisément :

  • des rémunérations, indemnités et avantages de toute nature accordés aux mandataires sociaux de la Société et des filiales françaises significatives du Groupe ;
  • des rémunérations des catégories de personnel régulées du Groupe ;
  • du contrôle de la rémunération du responsable de la fonction de gestion des risques et du responsable de la conformité.
  • 4 MEMBRES