Le Conseil d’administration est composé de 16 administrateurs, dont un représentant les salariés actionnaires et deux représentant les salariés. La durée de leurs mandats est de trois ans. Le Conseil d’administration détermine les orientations stratégiques, sur proposition de la Direction Générale, qui les met en œuvre. Il s’attache à promouvoir la création de valeur à long terme, en cohérence avec les enjeux sociaux et environnementaux auxquels les activités de BNP Paribas sont exposées. Il détient trois pouvoirs généraux :
- examiner les choix stratégiques du Groupe ;
- contribuer à son bon fonctionnement ;
- donner son accord préalable à toute décision d’investissement ou de désinvestissement significative, ainsi qu’à toute opération stratégique importante se situant hors des orientations approuvées.
Il est également chargé de la promotion de la RSE et de la supervision de la gestion des risques. Enfin, il veille à la communication d’une information financière et d’une information en matière de durabilité de qualité.
LE SOUTIEN DE QUATRE COMITÉS SPÉCIALISÉS
Constitués au sein du Conseil d’administration, ces comités émettent des propositions visant à faciliter son fonctionnement.
Le Comité des comptes
Il suit le processus d’élaboration de l’information financière et de l’information en matière de durabilité, l’efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques en matière comptable et financière ainsi que des procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information en matière de durabilité. Il suit également le contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés par les Commissaires aux comptes, ainsi que le contrôle périodique. Ce comité veille enfin à l’indépendance des Commissaires aux comptes.
8 membres
Le Comité de contrôle interne, des risques et de la conformité
Il examine l’adéquation de la stratégie globale de la Société avec son appétence en matière de risques, y compris les risques ESG. Il examine également les questions relatives au contrôle interne, au contrôle permanent et à l’adéquation de la politique et des pratiques de rémunération au regard des risques.
7 membres
Le Comité de gouvernance, d’éthique, des nominations et de la RSE
Il s’assure de la conformité aux principes de gouvernance, en tenant compte des évolutions législatives et réglementaires et des meilleures pratiques en matière de gouvernement d’entreprise. Ses missions portent également sur :
- l’identification, la sélection et la succession des administrateurs et des membres des comités spécialisés ;
- l’élaboration du processus de succession des dirigeants mandataires sociaux ;
- l’évaluation du Conseil d’administration ;
- l’appréciation de l’indépendance et de l’assiduité des administrateurs ;
- le suivi de la politique RSE du Groupe et notamment des actions menées par le Groupe en matière d’engagement positif dans la société.
4 membres
Le Comité des rémunérations
Il assure l’examen des principes de rémunération et de la politique de rémunération du Groupe, ainsi que :
- des rémunérations, indemnités et avantages accordés aux mandataires sociaux de la Société et des principes de la politique de rémunération de certaines filiales significatives du Groupe ;
- des rémunérations des catégories de personnel régulées ;
- de la rémunération des responsables des fonctions Risk, Compliance et Inspection Générale.
5 membres