Rapport Intégré 2024

Éditorial

Relever les défis de la conformité

Depuis 2022, les nouveaux équilibres économiques et géopolitiques ont créé un environnement marqué par une instabilité croissante.

Parallèlement, de nouveaux risques de conformité émergent, par exemple liés aux nouveaux schémas de paiement, à la démocratisation des cryptoactifs, à une plus grande sophistication des abus et des fraudes. En sécurité financière, les régimes de sanctions internationales se complexifient, tandis que la réglementation européenne sur la LCB-FT(1) évolue avec la création de l’AMLA(2). La protection de l’intégrité des marchés reste un enjeu majeur, et un défi compte tenu de la multiplication des canaux de communication et des plateformes de trading. Les attentes en matière de Conduct(3) s’intensifient pour garantir des comportements éthiques et transparents. Dans ce cadre, la fonction Compliance joue un rôle essentiel pour assurer la sécurité de BNP Paribas, de ses clients et de ses collaborateurs, tout en soutenant la stratégie des métiers du Groupe, et doit constamment évoluer pour s'adapter à ces nombreux changements.

« Le rôle de notre fonction est de poser un cadre normatif et de contrôler que nos activités sont robustes et respectent strictement les réglementations, tout en optimisant l’efficacité de notre dispositif. Cela demande de mettre en place une véritable conformité “by design” dans le Groupe avec une prise en compte des risques à tous les niveaux de l’organisation. »

Stéphanie Maarek, Directrice de la Compliance de BNP Paribas

RENFORCER NOTRE DISPOSITIF DE CONFORMITÉ AVEC RÉSILIENCE

Chez BNP Paribas, la fonction Compliance, en tant que deuxième ligne de défense, supervise plusieurs risques de non-conformité, relatifs à la sécurité financière (le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, le non-respect des régimes de sanctions, la corruption, le non-respect des régimes fiscaux), à la protection des intérêts des clients, à l’intégrité des marchés, à l’éthique professionnelle, à l’ESG et au Conduct.

La fonction Compliance assure une détection renforcée de ces risques et leur pilotage global, une information régulière aux organes de supervision, la mise en place d’un cadre normatif complet, des contrôles accrus et des mesures correctives lorsque nécessaire. L’innovation joue un rôle clé dans cette maitrise des risques. Le développement encadré de l’intelligence artificielle permettra notamment d’améliorer l’efficacité de notre dispositif de conformité.

PLUS DE

3 100 Md$ US de fonds illicites(4) ont transité à travers le système financier mondial en 2023.

Source : Étude NASDAQ Verafin 2023.

FAIRE DE LA CONFORMITÉ L’AFFAIRE DE TOUS

La culture de conformité des métiers, première ligne de défense de notre contrôle interne, est essentielle : respecter les réglementations est un prérequis pour tous. Pour diffuser cette culture, la fonction s’appuie sur la solide expertise de ses collaborateurs et leur savoir-faire pour adopter les bons comportements, un dialogue constant avec les métiers, des actions pédagogiques et des programmes de formation. Respecter les règles, signaler les comportements à risque et adopter les bonnes pratiques sont des réflexes cruciaux. Le Groupe sensibilise et forme tous ses collaborateurs pour qu’ils agissent en accord avec son Code de Conduite. Ce dernier engage chacun à se conduire avec intégrité et responsabilité, à protéger nos clients, nos collègues et le Groupe lui-même et à se respecter mutuellement. La culture du « Speak up », favorisant la prise de parole, est un levier fondamental pour garantir un environnement de travail sécurisé.

  1. Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
  2. Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
  3. Conduite ou comportement.
  4. Comprenant notamment le financement du terrorisme, le blanchiment d’argent, les produits de la traite d’êtres humains et du trafic de drogues.