Rapport Intégré 2021

Nos instances de gouvernance et leurs missions

Construire une dynamique collective

Nos instances de gouvernance et leurs missions

Le Conseil d’administration et les dirigeants effectifs (Directeur Général et Directeurs Généraux délégués) constituent les principales instances de gouvernance de BNP Paribas.

Leurs missions ? Piloter la stratégie du Groupe dans un objectif de croissance durable et agir dans l’intérêt de BNP Paribas et de ses parties prenantes, notamment de ses actionnaires et investisseurs.

Sous l’impulsion de son Président, le Conseil d’administration détermine les choix stratégiques de BNP Paribas. Il soutient la Direction Générale, assistée de son
Comité Exécutif, qui la propose, la met en œuvre et pilote au quotidien l’activité du Groupe.

LES ACTIONNAIRES ET LES INVESTISSEURS

Ils exercent trois grandes responsabilités :

  • Élection des administrateurs (hors administrateurs représentant les salariés)
  • Vote des résolutions
  • Dialogue, échange et participation aux réflexions :
    • l’équipe « Relations Investisseurs » les informe sur la stratégie, les développements significatifs et les résultats du Groupe ;
    • l’équipe « Relations Actionnaires » est à l’écoute des 345 000 actionnaires individuels de la Banque ;
    • le Cercle des actionnaires fédère les quelque 46 000 actionnaires individuels possédant au moins 200 actions BNP Paribas ;
    • le Comité de liaison des actionnaires a organisé, en 2021, deux réunions lors desquelles ont notamment été abordés les thèmes de la structure du capital et de son évolution, des résultats trimestriels et des perspectives économiques dans un contexte toujours incertain.

Le principe d’égalité des actionnaires est au cœur des principes de la gouvernance. Aucun droit de vote double, ni limitation à l’exercice des droits de vote, ni droit à dividende majoré attaché aux valeurs mobilières n’est possible.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Assisté de quatre comités spécialisés constitués en son sein, il réunit les expertises de 15 administrateurs (voir p. 62).

Les missions qui lui incombent portent sur :

  • la représentation de l’ensemble des actionnaires et la qualité de la relation avec eux ;
  • la détermination des choix stratégiques du Groupe sur proposition de la Direction Générale avec un objectif de création de valeur à long terme ;
  • la qualité de l’information fournie aux actionnaires et aux marchés ;
  • l’examen et l’arrêté des comptes et la garantie de leur sincérité ;
  • la prévention et la gestion des risques ;
  • le respect des obligations en matière de contrôle interne ;
  • la détermination de la politique de rémunération des mandataires sociaux de la société et des populations régulées ;
  • la nomination du Président, du Directeur Général et, sur proposition du
    Directeur Général, du ou des Directeurs Généraux délégués ;
  • l’examen périodique du processus de sélection, de nomination et de succession des dirigeants mandataires sociaux et des administrateurs.

LA DIRECTION GÉNÉRALE ASSISTÉE DE SON COMITÉ EXÉCUTIF

Se réunissant au moins une fois par semaine, la Direction Générale est chargée :

  • d’informer et de rendre compte au Conseil d’administration ;
  • de proposer et de mettre en œuvre la stratégie, d’assurer le développement du Groupe et de piloter au quotidien ses activités.
  • Elle est composée depuis l’Assemblée Générale du 18 mai 2021 d’un Administrateur Directeur Général, de deux Directeurs Généraux délégués et de deux
    Directeurs Généraux adjoints.
  • Le Comité Exécutif regroupe, quant à lui, la Direction Générale et les responsables des principaux métiers et fonctions de BNP Paribas (voir p.64).